Helene Manche - Le Shop

 

Conditions Générales de ventes au 14 février 2010

1. OBJET
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d'une part, la société « Hélène Manche », d'autre part, le client souhaitant effectuer un achat via le site http://helenemanche.com/shop.
Les parties conviennent que leurs relations seront régies uniquement par le présent contrat, à l'exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.
Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre la société « Hélène Manche » et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes. 

2. LA COMMANDE

La société « Hélène Manche »  présente sur son site de vente en ligne des produits avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’article L111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant sa prise de commande définitive les caractéristiques principales des produits qu’il souhaite acheter.

Les articles présentées par la société « Hélène Manche » ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Les clients garantissent qu'ils sont entièrement habilités à utiliser la carte bancaire et que cette carte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir les coûts de la vente des produits choisis sur la boutique en ligne de la société Hélène Manche.

Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, tout bon de commande signé du client par « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas décris dans ces conditions : « droit de rétractation » et « rupture de stock ».

Le « double clic » associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégralité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties comme une signature manuscrite.

Les informations enregistrées par la société « Hélène Manche » font la preuve de l'ensemble des transactions passées entre la société Hélène Manche et ses clients. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation par voie de courrier électronique  au plus tard au moment de la livraison.

La société « Hélène Manche » se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelques raisons que ce soit. Une réserve qui peut être due  à un problème d’approvisionnement de produits ou  à un problème concernant la commande reçue par exemple.

Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité de tous les renseignements qu’il fournit à la société Hélène Manche lors de sa commande. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences de retards ou d’erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

 

3. LES TARIFS

Les prix de vente sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Les prix de vente indiqués ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation finale de la commande.
La société « Hélène Manche » se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige.

4. RETRACTION

Conformément aux l’articles L.121-16 et suivants du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou un bon d'avoir sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

En cas d’échange ou bon d'avoir, renvoyez les produits neufs et non portés dans leurs emballage d’origine, accompagnés de tous les accessoires éventuels, à l’adresse suivante :
 

Hélène Manche
7 rue de Charonne

75011 PARIS

En cas d’exercice du droit de rétractation, la boutique Hélène Manche est tenue de délivrer un bon d'avoir d'un montant des sommes versées par le client, sans frais, à l’exception des frais de retour. Le bon d'avoir est dû dans un délai maximum de 30 jours, comme il est prévu à l’article L. 121-20-1 du Code de la Consommation.

 

5. RESPONSABILITE 

La société Hélène Manche s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur son site internet. Cependant elle ne pourra pas être rendue responsable d'un changement de modèle, d’une couleur ou autres caractéristiques des produits présentés.

Aussi, la responsabilité de la société Hélène Manche ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou un virus informatiques.

6. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments présentés sur le site d’Hélène Manche sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive d’Hélène Manche. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores sans une demande préalable.


 FIN

Après ce descriptif un peu fastidieux mais nécessaire, j’espère que vous serez ravis de tous vos achats !


AccueilAccueil

Bienvenue, identifiez-vous

Panier  

(vide)

Site Web

A propos d'Helene

Le Plus

Frais de port offerts à partir de 80€ !